L’utilisation du site implique votre accord exprès à l’application de la présente notice légale.
Propriété du site
Le site www.pascalecuvelier.com est la propriété de Melle Pascale CUVELIER.
SIRET 482 550 878 000
Le site est hébergé par la société OVH (France).
Droits de propriété intellectuelle et industrielle
Ce site et son contenu sont protégés par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle. On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé. Toute représentation totale et partielle de ce site et de son contenu, de même que sa reproduction sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, sans autorisation écrite préalable de Melle Pascale CUVELIER, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
De même les œuvres présentes sur le site sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle et ne peuvent être utilisées, reproduites, représentées ou adaptées ou copiées, en tout ou partie, sous quelque forme, par tout procédé existant ou à venir, et quelque lieu que ce soit, sans accord écrit préalable de Melle Pascale CUVELIER.
De plus, les dessins et les modèles figurant sur le site sont déposés.
Toute reproduction totale ou partielle de ces dessins et modèles sans autorisation écrite expresse de Melle Pascale CUVELIER est donc prohibée.
Compétences juridictionnelles et loi applicable
Tout litige né ou à naître se rapportant à la présente notice légale sera porté devant les juridictions de Mulhouse (68- France) et sera régi et analysé selon la législation française indépendamment des règles de conflit de lois.
Tous droits réservés
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